
CHARTEDans un avenir proche l’intégralité des actes et registres seront mis en ligne par le Conseil Général de l’Orne sous la responsabilité des Archives Départementales. L’indexation de ces actes est remise à une date non précisée . Aussi, pour vous aider dans vos recherches nous vous proposons d’élaborer ensemble deux produits qui couvriront l’ensemble de la période documentaire. Ils n’ont pas le prétention de se substituer à ceux déjà existants et qui nous rendent de grands services comme Généanet, Francegenweb, Généabank, Bigenet, et autres associations. A partir du gedcom que vous déposez à "Tous-Cousins61" nous élaborons deux produits : La Grande Table ©
Les familles de l’Orne ©
Nimegue
Quatre moyens de participer au développement de ces produits 1. Par l’adhésion au projet. En devenant membre actif de l’association Tous-Cousins61 Association généalogique de l’ Orne Espace Pyramide 2 av de Basingstoke 61000 Alençon 2. Et/ou par le dépôt de vos données soit manuscrites soit informatisées ou sous forme de Gedcom Le dépôt simple des Gedcoms autorise Tous-Cousins61 à les utiliser pour "la grande table ©" Le dépôt complet des Gedcoms ou autres données autorise Tous-Cousins61 à les utiliser pour "la grande table ©" , "les familles de l’Orne ©" et "Nimègue ». A l’exclusion de toute autre utilisation à fortiori commerciale 3. Et/ou par le don financier (éligible aux articles 200 et 238bis du CGI.) Pas de prestations en retour, et engagement de Tous-Cousins61 à n’utiliser ces dons que pour l’amélioration de ces trois produits (acquisition de matériels adaptés, utilisation d’un informaticien professionnel ) 4. Et/ou par le partenariat publicitaire en contactant notre régie genealogie arobase touscousins61.org |
DROITS ET DEVOIRS
Le dépôt reste la propriété du déposant qui seul peut le corriger, le compléter, ou le retirer à tout moment.
Les produits proposés par les déposants et ceux fournis par l’association respecteront le code de déontologie du généalogiste de la F.F.G . (Fédération Française de Généalogie) en particulier dans ses articles : 2.1 :"le généalogiste prend soin de ne pas véhiculer d’informations généalogiques erronées en vérifiant les renseignements recueillis aux sources initiales avant de les diffuser ou en précisant la source d’où il les a lui-même tirées 2.2 : le généalogiste respecte les droits d’auteur et la propriété intellectuelle sur les travaux d’autrui en ne s’appropriant pas leur contenu sans l’autorisation de leurs auteurs. 4.1 : le généalogiste respecte la nature confidentielle de certaines information ou pouvant porter préjudice à des tiers. " |